Effectivement, sur terre chaque parcelle est bornée avec des "termes" qui en délimitent les dimensions, mais en terme maritime, il se peut aussi qu'il y ait des limites territoriales de pêche, notamment en récoltes ostréicoles?
De toutes façons au niveau international, je sais que grâce à ses DOM-TOM, la France possède un territoire de pêche 20 fois supérieur à la surface de la France métropolitaine!! On n'a aucun avantage à s'en désintéresser, au contraire, ils représentent de véritables mines d'or! (10 millions de km²) et je ne parle pas en km cubes!
La réponse d'Arthur serait bonne s'il y avait des terrains en jeu. Dans le domaine maritime (que je connais peu) je ne vois pas à quoi s'applique ce terme. Je t'offre une étoile, en espérant qu'un ou une autre sache t'apporter la bonne réponse.
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Effectivement, sur terre chaque parcelle est bornée avec des "termes" qui en délimitent les dimensions, mais en terme maritime, il se peut aussi qu'il y ait des limites territoriales de pêche, notamment en récoltes ostréicoles?
De toutes façons au niveau international, je sais que grâce à ses DOM-TOM, la France possède un territoire de pêche 20 fois supérieur à la surface de la France métropolitaine!! On n'a aucun avantage à s'en désintéresser, au contraire, ils représentent de véritables mines d'or! (10 millions de km²) et je ne parle pas en km cubes!
Bonjour, le bornage est pour tout propriétaire, la limite physique de 2 propriétés, le débornage signifie donc enlever ces limites.
Bonjour Doethineb.
La réponse d'Arthur serait bonne s'il y avait des terrains en jeu. Dans le domaine maritime (que je connais peu) je ne vois pas à quoi s'applique ce terme. Je t'offre une étoile, en espérant qu'un ou une autre sache t'apporter la bonne réponse.