Je sais que pour effectuer de gros travaux, il faut l'autorisation du propriétaire mais dans le contrat que j'ai reçu du notaire, je m'étonne de lire "Les peintures utilisées ne devront pas être de teinte vive.".
Je pensais que le locataire était en droit de décorer la maison comme il le souhaite et je ne vois pas en quoi la peinture représente de gros travaux. Déjà "teinte vive" c'est subjectif et de toutes façons, un coup de blanc avant l'état des lieux se sortie et on en parle plus...
Pourriez-vous m'éclairer sur la question?
Merci d'avance
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Bon après midi,
Si je lis la déclaration stipulée dans le bail, j'en conviens que votre propriétaire peut vous demander de ne pas utiliser des teintes vives, ce qui ne vous en donne pas l'interdiction de les utiliser, mais vous met en garde qu'au moment de la restitution du logement, votre propriétaire sera en droit de vous demander de lui rendre ce logement avec des teintes "approchant" l'initial.
@TATA, sachez que je ne trouve pas que c'est un clause "non-écrite" ce qui veut dire "abusive", mais uniquement une "couverture" pour le baileur, afin que si ce dernier demande une restitution des couleurs pratiquement à l'identique, ça n'ouvre pas litiges à plaidoirie. En plus, bien que ce ne soit pas dans mes habitudes,mais je ne puis être en accord avec vous quand vous déclarez qe ce n'est pas une obligation de remettre le logtement "comme à l'origine". Et pour cause, dans ces cas là, il y a autorisation de substitution d'un partie du dépôt de garantie, qui représente la remise en état des peintures.
voila le proprio peut te demander de remettre la couleur d'origine
Je crois que si tu remet tout en blanc avant de partir, y'a pas de problème.
ce sont les termes du contrat de location, le propriétaire est libre d'avoir quelques exigences, et toi tu es libre d'accepter ou non...
aucune loi ne l'interdit
Tu peux mettre du rose bonbon si tu veux mais le propriétaire est en droit d'exiger que les murs soit repeints lors de ton départ
Certains locataires ont des "goûts de chiottes" et le logement rouge, vert ou orange n'est plus louable en état....
Si vous choisissez des couleurs qui peuvent plaire à la plupart des gens cela ne fera pas perdre de temps pour repeindre après votre passage il n'y a pas de problèmes. Le proprio ne veut pas perdre un mois de loyer pour repeindre on le comprend!
Si une telle clause est prévue au contrat, il s'agit d'une clause dite non-écrite.
Donc vous pouvez si vous le désirez décorer votre logement comme vous l'entendez.
Au moment du départ, par contre, je vous conseille de convenir d'un rendez-vous de pré-état des lieux avec votre bailleur, et de voir avec lui à cette occasion si votre choix lui convient.
Dans la négative et afin d'éviter des soucis pour la restitution du dépôt de garantie, il vaudrait mieux que vous remettiez le logement à l'état d'origine (bien que cela ne soit pas une obligation).