Dans le cas d un chien, est-ce que si le propriétaire ne l a pas réclamé au bout d un an et un jour, il appartient à celui qui s en occupe ?
si le propriétaire (celui ayant son nom sur la carte d identification) est partie en laissant le chien sans entreprendre aucune démarche pour le récupérer peut-il le réclamer 2 ans après ?
Si le chien n'est pas identifié, aucune question à se poser la personne qui s'en est occupé pendant plus d'un an et en ayant assumé la charge ( nourriture, frais vétérinaire etc.... ) seule peut le garder..... surtout si le propriétaire n'a pas donné signe de vie durant son absence.
Si le chien est identifié il faudra rendre le chien.
Le chien appartient à celui qui l'a déclaré à l'ICAD et jusqu'à une modification soit par le propriétaire soit par la SPA ou une association s'il a été trouvé et non demandé par son propriétaire
Le chien est bien identifié par puce ? si le propriétaire ne vous a pas donné la carte d'identification signée par lui en vue d'un transfert de propriétaire, ce chien est malheureusement à lui et il peut légalement le réclamer à son retour. Le propriétaire a sans doute gardé la carte d'identification ?
Même si vous payer tout pour le chien, je suis navrée de vous dire, parce qu'on s'attache aux animaux qu'on garde aussi longtemps, que le chien ne vous appartient pas.
su tu as ces coordonnés "tu les as et tu le dis , c'est crade de n'avoir point prévenu le propriétaire , il ne sera jamais à toi et si un jour il reconnait son chien se sera partagé, par le chien qui le reconnetra là tu n'auras surtout rien à dire ! c'est condamnable telle misére!!!
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Si le chien n'est pas identifié, aucune question à se poser la personne qui s'en est occupé pendant plus d'un an et en ayant assumé la charge ( nourriture, frais vétérinaire etc.... ) seule peut le garder..... surtout si le propriétaire n'a pas donné signe de vie durant son absence.
Si le chien est identifié il faudra rendre le chien.
Si le chien possède un tatouage ou une puce le propriétaire peut le réclamer
Le chien appartient à celui qui l'a déclaré à l'ICAD et jusqu'à une modification soit par le propriétaire soit par la SPA ou une association s'il a été trouvé et non demandé par son propriétaire
je ne pense pas
Le chien est bien identifié par puce ? si le propriétaire ne vous a pas donné la carte d'identification signée par lui en vue d'un transfert de propriétaire, ce chien est malheureusement à lui et il peut légalement le réclamer à son retour. Le propriétaire a sans doute gardé la carte d'identification ?
Même si vous payer tout pour le chien, je suis navrée de vous dire, parce qu'on s'attache aux animaux qu'on garde aussi longtemps, que le chien ne vous appartient pas.
su tu as ces coordonnés "tu les as et tu le dis , c'est crade de n'avoir point prévenu le propriétaire , il ne sera jamais à toi et si un jour il reconnait son chien se sera partagé, par le chien qui le reconnetra là tu n'auras surtout rien à dire ! c'est condamnable telle misére!!!
Oui, tout à fait, et c'est également valable pour un mec.
oui sauf si l'autre dépose plainte pour vol
POSE LA QUESTION AU CHIEN LOL